top of page

Reproduction

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par procédé quelconque, sans autorisation écrite et signé par Rose Marie Durfort est interdite par les articles L.335-2 (Code de la propriété intellectuelle).

 

Toute reproduction exacte ou partielle des images, videos, scripts, code HTML effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation écrite est prohibée par l’article L.713-2 (Code de la propriété intellectuelle).

La copie pour publication des commentaires, études, exemples et autres textes du site http://rosemariedurfort.wix.com/rosy doit faire l’objet d’un accord préalable.


Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.
 

Évolution de la notice légale

 

La présente notice légale est à jour au 01/04/2005 et à l’instant où le visiteur est connecté sur le site. Nous nous réservons le droit de faire évoluer cette notice légale sans préavis.

bottom of page